Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE SAINTOIS
Numéro de dépôt :
1677097
Date de dépôt :
08/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
08/04/2001
Présentation de la marque LE SAINTOIS
Déposée le 8 avril 1991 par Ivan NOETINGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « LE SAINTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE SAINTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677097.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SAINTOIS est expirée depuis le 8 avril 2001.
Ivan NOETINGER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53